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Conditions Générales

Tous les trucs sympas, on s'y met.

1 Applicabilité

Dans les présentes conditions générales, les termes suivants ont la signification suivante :

Wax-IT
signifie Wax-IT BV

Acheteur
toute personne physique ou morale qui est ou sera dans une relation contractuelle de quelque nature que ce soit avec Wax-IT.

Acheteur consommateur
toute personne physique ou morale qui, exclusivement à des fins non professionnelles, acquiert ou utilise des produits ou des services mis sur le marché.

Produits
fait l'objet d'un ou plusieurs accords.

Les présentes conditions générales s'appliquent à toutes les offres faites par Wax-IT, ainsi qu'à tous les accords conclus avec Wax-IT.
En plus des présentes Conditions Générales, si cela est expressément indiqué, des conditions supplémentaires peuvent s'appliquer à certains services et/ou produits. S'il existe des différences entre les conditions supplémentaires et les présentes conditions générales, alors en principe les dispositions des conditions supplémentaires prévaudront sur les conditions générales, sauf disposition contraire.
Il ne peut être dérogé à une ou plusieurs dispositions des présentes conditions générales que si cela est expressément convenu par écrit. Les autres dispositions des présentes Conditions restent dans ce cas pleinement en vigueur.
Les conditions générales utilisées par l'Acheteur ne sont pas applicables, sauf accord exprès et écrit de Wax-IT.
Wax-IT se réserve le droit de modifier et/ou de compléter les Conditions Générales à tout moment pour les commandes futures.
En utilisant la boutique en ligne de Wax-IT et/ou en passant une commande, l'Acheteur accepte les présentes Conditions Générales ainsi que tous les autres droits et obligations tels qu'ils sont énoncés sur le site Web.
Wax-IT est autorisé à utiliser des tiers dans l'exécution d'un accord avec l'Acheteur.

2. Offres et conclusion de contrats

Les offres sont valables jusqu'à épuisement des stocks.
Une offre nominative a une validité de deux (2) semaines, sauf si une autre période est indiquée dans l'offre.
Un accord est conclu lorsqu'une confirmation de commande a été remise à l'acheteur ou, dans le cas d'une offre faite via le site web, a été envoyée par courrier électronique à l'adresse électronique fournie par l'acheteur.
L'Acheteur et Wax-IT conviennent expressément que l'utilisation des formes de communication électroniques permet de conclure un accord valable. En particulier, l'absence d'une signature ordinaire n'affecte pas la force obligatoire de l'offre et de son acceptation. Les fichiers électroniques de Wax-IT sont considérés comme une présomption de preuve, dans la mesure où la loi le permet.
Les informations, images, communications verbales, déclarations, etc. concernant toutes les offres et les caractéristiques les plus importantes des produits fournies par téléphone ou par e-mail seront (affichées) ou faites aussi précisément que possible.

3. Prix

Tous les prix sont exprimés en euros et incluent la TVA.
Les offres spéciales ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.
L'Acheteur est redevable du prix que Wax-IT lui a communiqué dans sa confirmation conformément à l'article 2.3 des présentes conditions générales. Les erreurs (de manipulation) évidentes dans le devis, telles que les inexactitudes évidentes, peuvent également être corrigées par Wax-IT après la conclusion du contrat.
Les frais de livraison seront clairement communiqués à l'acheteur. En ce qui concerne certains modes de paiement, des conditions supplémentaires s'appliquent en ce qui concerne le mode de livraison et les frais éventuels. Ces conditions seront clairement communiquées à l'acheteur.

4. Paiement

Les commandes passées par la boutique en ligne peuvent être payées de la manière suivante :
- Virement bancaire
- Carte de crédit (VISA, MasterCard, American Express)
- BanContact / Mister Cash
- Paypal
Lorsque vous commandez par l'intermédiaire de la boutique (showroom), vous pouvez payer de la manière suivante :

- BanContact
- Espèces
Wax-IT peut élargir les possibilités de paiement à l'avenir. D'autres méthodes de paiement seront annoncées sur le site web.

Afin d'assurer la sécurité du paiement en ligne et la protection de vos données personnelles, les données de la transaction sont transmises sur Internet de manière cryptée grâce à la technologie SSL. Vous n'avez besoin d'aucun logiciel spécial pour payer avec SSL. Vous reconnaîtrez une connexion SSL sécurisée au "cadenas" dans la barre d'état inférieure de votre navigateur.
Si Wax-IT a convenu d'un délai de paiement, l'acheteur est en défaut par la simple expiration de ce délai. Les conditions de paiement ne peuvent être convenues que par écrit dans des conditions à fixer et à convenir à ce moment-là.
Si un mode de paiement par carte de crédit est choisi, les conditions de l'émetteur de la carte concernée s'appliquent. Wax-IT n'est pas une partie dans la relation entre l'acheteur et l'émetteur de la carte.
En cas de non-paiement ou de retard de paiement par l'Acheteur, celui-ci sera redevable d'un intérêt sur le montant restant dû au taux d'intérêt légal, calculé à partir du jour où le paiement aurait dû avoir lieu au plus tard jusqu'au jour du paiement intégral.
Tous les frais (extra-)judiciaires, de quelque nature que ce soit, que Wax-IT a dû engager en raison de l'inexécution par l'Acheteur de ses obligations (de paiement), seront également à la charge de l'Acheteur.
En cas de retard de paiement, Wax-IT est en droit de résilier le contrat avec effet immédiat ou de suspendre la livraison (ultérieure) jusqu'à ce que l'Acheteur ait entièrement rempli ses obligations de paiement, y compris le paiement des intérêts et des frais dus.

5. Livraison et délai de livraison

Les commandes seront livrées dès que possible. En principe, Wax-IT s'efforce d'expédier le jour même les commandes passées avant midi un jour ouvrable. Sauf stipulation contraire, le délai de livraison est de trente (30) jours après réception de la commande, à l'exception du paiement par virement bancaire, où le délai est de 30 jours après réception du paiement. Sauf dans le cas d'un acheteur consommateur, le délai de livraison indiqué n'est qu'une indication et aucun droit ne peut donc en être tiré.
Si un produit, qui est temporairement en rupture de stock, est commandé par l'Acheteur, il sera indiqué quand le produit sera à nouveau disponible. Wax-IT s'efforce de signaler les retards à l'Acheteur par téléphone ou par e-mail dans un délai d'un jour ouvrable.
Les livraisons ont lieu à l'adresse indiquée par l'Acheteur lors de la conclusion du contrat.
Dès que les produits à livrer ont été livrés à l'adresse de livraison spécifiée, le risque, en ce qui concerne ces produits, est transféré à l'Acheteur.
Pour les livraisons à l'étranger, des conditions différentes peuvent s'appliquer.
Si la livraison a lieu en plusieurs fois (par exemple lorsque seuls certains produits commandés sont en stock, mais pas tous), Wax-IT a le droit de considérer chaque livraison comme une transaction distincte.
L'Acheteur est obligé de prendre livraison des biens achetés dans le délai convenu. A défaut, Wax-IT est en droit de réclamer le paiement du prix d'achat de la partie non prise, ou de considérer le contrat comme dissous sans intervention judiciaire (sous réserve du remboursement à l'Acheteur des acomptes déjà versés pour le produit en question).

6. Défauts et délai de réclamation

L'acheteur est tenu d'inspecter (ou de faire inspecter) soigneusement les produits dès leur réception. Les plaintes de l'Acheteur, qui concernent des défauts du produit ou de la livraison, qui sont observables au plus tard, doivent être notifiées par écrit à Wax-IT par l'Acheteur dans les sept (7) jours suivant la livraison (ou dans les sept (7) jours suivant la date de la facture si les produits ne sont pas (ou ne pouvaient pas être) livrés à l'Acheteur).
L'Acheteur, n'étant pas un Acheteur Consommateur, n'a pas le droit de retourner les produits pour lesquels il n'y a pas de réclamations justifiées. Si cela se produit sans raison valable, tous les frais liés au retour des produits seront à la charge de l'Acheteur. Dans ce cas, Wax-IT est libre de stocker les produits chez des tiers aux frais et aux risques de l'Acheteur et, à la demande et aux frais de l'Acheteur, de les retourner à ce dernier.

7. Droit de renonciation et d'échange

Lorsque vous achetez un produit sur www.wax-it.be, vous pouvez, en tant que consommateur, renoncer à votre achat pendant 14 jours à compter du jour de la livraison.
Vous disposez de ce délai pour nous informer de votre décision de retourner le produit.
Dans les 14 jours suivant la réception du retour de votre commande ou si vous avez indiqué que vous souhaitez y renoncer, nous vous rembourserons la totalité du prix d'achat.
Dans le cas où les marchandises sont fabriquées selon les spécifications du client, elles ont un caractère personnel et ne peuvent être reprises. Par conséquent, l'annulation d'une commande n'est pas possible.
Wax-IT n'est jamais responsable des dommages - y compris le vol ou la perte - qui surviennent lors du retour de l'emballage ou du produit.
Si le produit n'est pas reçu conformément aux conditions du droit de renonciation, le montant de l'achat ne sera pas remboursé. Le produit reste la propriété de l'Acheteur, qui est tenu de récupérer ses biens dans un délai de deux semaines. À la demande de l'Acheteur, le produit peut également être livré.

8. Réserve de propriété

La propriété d'un produit, nonobstant la livraison effective, ne sera pas transférée à l'acheteur tant que celui-ci n'aura pas payé l'intégralité du paiement dû pour ce produit, y compris la compensation des intérêts et des frais.
L'acheteur ne peut pas grever, vendre, revendre, disposer ou grever de toute autre manière les produits avant le transfert de propriété de ceux-ci.

9. Garantie et responsabilité

En principe, les produits livrés par Wax-IT sont couverts par la garantie telle que déterminée par le fabricant de l'article en question. Si l'article livré n'est pas conforme au contrat, l'acheteur doit en informer Wax-IT dans un délai de deux mois après sa découverte. L'acheteur consommateur bénéficie des droits prévus par les articles 1649bis à 1649octies du Code civil.
Si pour une raison quelconque, Wax-IT est obligé d'indemniser un dommage à un acheteur qui n'est pas un acheteur consommateur, cette indemnisation ne dépassera jamais un montant égal à la valeur de la facture du produit ou du service qui a causé le dommage.
Sans préjudice des dispositions du présent article, il ne peut y avoir de garantie dans les cas suivants :
si l'usure peut être considérée comme normale
si des modifications ont été apportées au produit ou sur le produit, y compris des réparations non autorisées par Wax-IT ou le fabricant ;
si la facture originale ne peut être présentée, a été modifiée ou rendue illisible ;
si les défauts sont le résultat d'une utilisation incorrecte ou imprudente ;
si le dommage a été causé par une intention, une négligence grave ou un entretien négligent.
L'Acheteur qui n'est pas un Acheteur Consommateur, est obligé de garantir Wax-IT contre toute réclamation que des tiers pourraient avoir contre Wax-IT en relation avec l'exécution du contrat (par exemple, des dommages indirects), dans la mesure où la loi n'empêche pas que les dommages et les coûts correspondants soient à la charge de l'Acheteur.
Il est possible que Wax-IT inclue sur son site web des liens vers d'autres sites web qui peuvent être intéressants ou informatifs pour le visiteur. Ces liens sont purement informatifs. Wax-IT n'est pas responsable du contenu du site web auquel il est fait référence ou de son utilisation.
Lorsque des frais de recherche sont engagés pour trouver un défaut du produit ou d'une partie du produit, qui est exclu de la garantie, et que ces frais s'avèrent exclus de la garantie en vertu de l'article 9.3, ces frais seront toujours à la charge de l'Acheteur. Wax-IT s'efforce de le signaler à l'avance. Le défaut de notification ne libère pas l'Acheteur de l'obligation de payer ces frais.
Lorsque des frais sont liés à la réparation d'un défaut et que cette réparation semble être exclue de la garantie sur la base de l'article 9.3, l'Acheteur en sera informé. Si l'acheteur n'est pas explicitement d'accord par écrit avec la déclaration de coûts, il peut restituer sa propriété contre le paiement des frais de recherche. Si l'Acheteur n'a pas payé ces coûts de recherche six (6) mois après avoir proposé le devis, la propriété du produit expirera au profit de Wax-IT.
Sur les modèles d'occasion, de seconde main ou de démonstration, une garantie réduite peut s'appliquer.

10. Acte de Dieu

En cas de force majeure, Wax-IT n'est pas tenu de remplir ses obligations envers l'autre partie. Wax-IT est en droit de suspendre ses obligations pour la durée de la force majeure.
Par force majeure, on entend toute circonstance indépendante de sa volonté qui empêche totalement ou partiellement l'exécution de ses obligations envers l'autre partie. Ces circonstances comprennent les grèves, l'incendie, les interruptions d'activité, les pannes de courant, les défaillances d'un réseau (de télécommunication) ou d'une connexion ou des systèmes de communication utilisés et/ou l'indisponibilité du site web à tout moment, la non livraison ou la livraison tardive de fournisseurs ou d'autres tiers et l'absence de toute licence gouvernementale.

11. La propriété intellectuelle

L'Acheteur reconnaît expressément que tous les droits de propriété intellectuelle sur les informations, communications ou autres expressions concernant les produits et/ou le Site Web appartiennent à Wax-IT, à ses fournisseurs ou autres ayants droit.
Par droits de propriété intellectuelle, on entend les droits de brevet, de copyright, de marque, de dessin et de modèle et/ou d'autres droits (de propriété intellectuelle), y compris le savoir-faire, les méthodes et les concepts techniques et/ou commerciaux brevetables ou non.
Il est interdit à l'Acheteur d'utiliser et/ou de modifier les droits de propriété intellectuelle tels que décrits dans cet article, comme la reproduction sans l'autorisation écrite préalable de Wax-IT, de ses fournisseurs ou d'autres ayants droit, sauf si c'est pour un usage purement privé du produit lui-même.

12. Données personnelles

Wax-IT ne traitera les données de l'acheteur que conformément à sa déclaration de confidentialité .
Ce faisant, Wax-IT respectera les lois et règlements applicables.

13. Droit applicable et tribunal compétent

Toutes les offres et conventions sont régies exclusivement par le droit belge, à l'exclusion des principes de conflit de lois dans l'espace.
L'applicabilité de la Convention de Vienne sur les ventes est expressément exclue.
Tous les litiges relatifs ou découlant des offres faites par Wax-IT, ou des contrats conclus avec elle, sont soumis au tribunal compétent d'Audenarde, à moins qu'une disposition impérative de la loi ne désigne expressément un autre tribunal comme compétent.

14. Résolution et règlement des litiges

Contrairement à l'article 13, les acheteurs consommateurs peuvent choisir de faire usage du droit de soumettre tout litige concernant les offres faites par Wax-IT ou la conclusion ou l'exécution d'un accord avec Wax-IT au service de médiation du BDMV, pour autant qu'il s'agisse d'une offre ou d'un accord fait ou conclu via le site Internet ou la connexion téléphonique. Une telle plainte peut être communiquée au FAFS par courrier (FAFS, attn. Comité van Toezicht, Buro & Design Center, Esplanade du Heizel B46, 1020 Bruxelles), par e-mail (comite@bdma.be) ou via le formulaire disponible sur le site www.becommerce.be.
Si l'Acheteur Consommateur souhaite soumettre un litige au service de médiation du BDMV, Wax-IT est lié par ce choix. Si Wax-IT le souhaite, l'Acheteur Consommateur devra, dans les cinq (5) semaines suivant une demande écrite de Wax-IT, décider par écrit s'il souhaite le faire ou s'il souhaite que le litige soit traité par le tribunal compétent. Si Wax-IT n'entend pas le choix du consommateur dans le délai de cinq (5) semaines, il est en droit de soumettre le litige au tribunal compétent.
Le service de médiation statuera dans les conditions prévues par le règlement du service de médiation. Ses décisions sont prises au moyen d'un avis contraignant.

15. Dispositions diverses

Le siège social et le showroom de Wax-IT N.V. sont situés à 9700 Oudenaarde, Westerring 27i, avec le numéro KBO 0821256735. Veuillez envoyer toute correspondance concernant un contrat ou les présentes conditions à Wax-IT à l'adresse susmentionnée ou à l'adresse électronique info@wax-it.be.
Le service clientèle de Wax-IT (055 303119) est joignable pour information du mardi au samedi de 9h à 18h.
Wax-IT s'efforce de répondre aux courriels qu'il reçoit dans les 24 heures. Si des plaintes sont signalées à Wax-IT, l'Acheteur Consommateur sera en tout cas informé dans les cinq (5) jours ouvrables suivant le délai dans lequel il recevra une proposition de résolution du litige de la part de Wax-IT.
Si une disposition des présentes Conditions Générales s'avérait illégale, nulle ou pour toute autre raison inapplicable, cette condition sera considérée comme séparable des présentes Conditions Générales et n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions. Les présentes conditions générales constituent l'intégralité de l'accord entre l'Acheteur et Wax-IT en ce qui concerne l'objet contenu dans les présentes.